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Publié le : 18/06/2024
D24 037 ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDE PORTES PAR LES SYNDICATS DEPARTEMENTAUX D’ENERGIE
Publié le : 18/06/2024
D24 035 PAE DE LA TIEULE – DEMANDE D’AUTORISATION DE DEFRICHEMENT
Publié le : 18/06/2024
D24 034 PAE DE LA TIEULE – RETROCESSION DE LA PROPRIETE DU LEBOUS A LA COMMUNE DE LA TIEULE
Publié le : 12/06/2024
24-DP007 Avenant n°3 marché de travaux lot n°06 production ECS chauffage
Publié le : 31/05/2024
Présentation Compostage individuel PLPD
Publié le : 27/05/2024
24-DP006 Décision marchés de travaux Entretien de la voirie communautaire et ses dépendances
Publié le : 09/04/2024
Compte rendu du conseil communautaire du 8 février 2024
Publié le : 09/04/2024
D24 032 VOTE DES 10 BUDGETS ANNEXES 2024
Publié le : 09/04/2024
D24 031 VOTE DU BUDGET PRINCIPAL 2024 DE LA CC ALCT
Publié le : 09/04/2024
D24 029 VOTE DU TAUX DE LA TAXE D’ENLÈVEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES 2024
Publié le : 09/04/2024
D24 028 VOTE DU PRODUIT ATTENDU POUR LA TAXE GEMAPI 2024
Publié le : 09/04/2024
D24 027 VOTE DES TAUX DE FISCALITÉ DIRECTE LOCALE 2024
Publié le : 09/04/2024
D24 026 SUBVENTIONS 2024 DU BUDGET PRINCIPAL CC ALCT
Publié le : 09/04/2024
D24 022 AFFECTATION DU RÉSULTAT D’EXPLOITATION 2023 – 9 BUDGETS ANNEXES
Publié le : 09/04/2024
D24 021 APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2023 – 9 BUDGETS ANNEXES
Publié le : 09/04/2024
D24 020 APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2023 – 9 BUDGETS ANNEXES
Publié le : 09/04/2024
D24 019 AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT 2023 – BUDGET PRINCIPAL CC ALCT
Publié le : 09/04/2024
D24 018 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 – BUDGET PRINCIPAL CC ALCT
Publié le : 09/04/2024
D24 017 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 – BUDGET PRINCIPAL CC ALCT
Publié le : 09/04/2024
D24 016 DISSOLUTION DU SMLA 75 ET REPARTION DE L’ACTIF ET DU PASSIF
Publié le : 07/03/2024
24-DP002 Avenant marché de travaux blanchisserie n°5 Lot 6 Serrurie ETS CANAC MENUISERIES
Publié le : 28/02/2024
Compte rendu du conseil communautaire du 7/12/2023
Publié le : 20/02/2024
D24 014 ZONE D’ACTIVITE ECONOMIQUE AU ROND-POINT DE MALBOUSQUET – PLAN DE FINANCEMENT
Publié le : 20/02/2024
D24 013 TRAVAUX EN VUE D’OPTIMISER LA COMMERCIALISATION DU PAE DE L A TIEULE
Publié le : 14/02/2024
D24 011 APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA CCALCT
Publié le : 14/02/2024
D24 010 MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA CCALCT
Publié le : 14/02/2024
D24 009 DESIGNATION D’UN REFERENT FORET-BOIS
Publié le : 14/02/2024