Les commissions
Les Commissions }
Les Commissions (ou groupes de travail) sont chargées d’étudier les questions, les dossiers qui lui sont soumis, soit par l'administration, soit à l'initiative d'un de ses membres, sur tout sujet concernant l'intercommunalité. Elles émettent des avis et formulent des propositions.
Fonctionnement des commissions }
Les commissions ont vocation à préparer le travail en groupe restreints avant de le présenter aux élus pour approbation.
Elles sont convoquées par le président de la CC qui en est le président de droit.
Le bureau de la collectivité examine les propositions et accorde ou non leur présentation en conseil communautaire, car enfin, c’est le conseil communautaire qui valide (par vote) la mise en œuvre de ces propositions.
Les commissions }
Les commissions sont composées de délégués communautaires et de conseillers municipaux (non délégué à la CCALCT) des 15 communes. Cela permet d'élargir le dialogue mais aussi de profiter des compétences du plus grand nombre.
Voici la liste des commissions permanentes de la communauté de communes :
Commission "Aménagement du territoire"
Suivre les questions en matière d'urbanisme et de gestion de l'espace à l'échelle du territoire intercommunautaire en lien avec les communes :
- Schéma de cohérence territorial (SCoT du bassin de vie);
- Logement et cadre de vie (accompagnement du programme d'intérêt général PIG, etc...);
- Aménagement, entretien et gestion des aires d’accueil des gens du voyage.
Commission "Collecte et Traitement des déchets ménagers et déchets assimilés, gestion des déchetteries"
Commission "Mobilité"
- Transport à la demande (TaD),
- Déplacement Santé Sénior (DSS)
- Autres solutions de mobilité
Commission "Administration générale"
-Administration générale des services (gestion et RH)
- Relations avec les différentes instances
- Agriculture
- Ressource en eau potable en lien avec les partenaires du territoire
Commission "Communication"
Commission "SPANC, Techniques"
La commission comprend :
- la gestion du SPANC,
- La gestion des prestations aux communes,
- La gestion des services techniques,
- La recherche, le conseil et l'appui au développement de la production d'énergies renouvelables,
La gestion et l'optimisation des équipements de la CC.
Commission "Finances"
En charge de la commission "Finances" (préparation des budgets, études et analyses financières…)
Commission "Développement économique & touristique"
En charge de la commission Développement Economique, de l'Immobilier d'Entreprises et Touristique, de la création et Gestion des Zones d’Activités & de la promotion du Tourisme.
Commission "Jeunesse et Sports; Equipements sportifs et randonnée d'intérêt communautaire"
Commission "Petite enfance, CTG, TER Ouest, inclusion numérique"
La commission considère :
- la question de la petite enfance,
- l'animation de la Convention Territoriale Globale (CTG),
- La lutte contre les inégalités sociales en matière d'éducation (Territoire Educatif Rural Ouest, TER)
- la question de l'inclusion numérique.
Commission "Voirie d'interêt communautaire"
Commission "Culture"
- Développement de la Culture (Ecole de musique)
- Gestion des partenariats avec les associations culturelles (Scènes croisées de Lozère ...)
- Animation du réseau des bibliothèques