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Publié le : 04/05/2023
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 AVRIL 2023
Publié le : 04/05/2023
D23 023 DEMANDE DSIL POUR LA PISCINE DE LA CANOURGUE
Publié le : 04/05/2023
D23 020 CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT D’INGENIEUR PRINCIPAL A TEMPS COMPLET
Publié le : 04/05/2023
D23 018 REFUS DE PARTICIPATION AU PROJET CULTUREL AUBRAC EXPRESS
Publié le : 04/05/2023
D23 014 VERSEMENT D’UNE AIDE AUX ASSSOCIATIONS EN CHARGE DU PROJET DE RESEAU BIBLIOTHEQUE
Publié le : 04/05/2023
D23 012B CREATION D’UN POSTE AU GRADE D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL (CATEGORIE C)
Publié le : 04/05/2023
D23 009 REGULARISATION DE LA VENTE DU DERNIER LOT DE LA ZA GALLON (CHANAC)
Publié le : 04/05/2023
D23 001 ATTRIBUTION DU NOUVEAU MARCHE POUR LE TRANSPORT A LA DEMANDE
Publié le : 04/05/2023
COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2023
Publié le : 09/02/2023
D22_094 PROJET DE TRANSFERT ZONE D’ACTIVITE DE LA TIEULE
Publié le : 09/02/2023
D22_090 MOTION DE LA CC ALCT SUR LES FINANCES LOCALES
Publié le : 09/02/2023
D22_088 AMORTISSEMENTS DES FRAIS ET FONDS DE CONCOURS CONCERNANT LE BUDGET PRINCIPAL
Publié le : 09/02/2023
D22_087 MISE EN PLACE DE LA NOMENCLATURE M57 A COMPTER DU 01.01.2023
Publié le : 09/02/2023
D22_086 REPARTITION TAXE D’AMENAGEMENT (TAM) POUR 2022 ET 2023
Publié le : 09/02/2023