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Publié le : 15/04/2025
D25 049 AFFECTATION DU RESULTAT D’EXPLOITATION 2024 – BUDGET ANNEXE ZA DU GALLON (553)
Publié le : 15/04/2025
D25 029 SUBVENTIONS 2025 DU SERVICE COMMUN CRECHE ALSH TRANSPORT REPAS
Publié le : 15/04/2025
D25 027 APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2024 – 10 BUDGETS ANNEXES
Publié le : 15/04/2025
D25 024 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 – BUDGET PRINCIPAL CC ALCT
Publié le : 10/04/2025
D25 038 BIS VOTE DU BUDGET PRINCIPAL 2025 DE LA CCALCT AVEC SIGNATURES
Publié le : 10/04/2025
D25 039 BIS VOTE DES 9 BUDGETS ANNEXES 2025 AVEC SIGNATURES
Publié le : 08/04/2025
Compte-rendu conseil communautaire du 13 mars 2025
Publié le : 08/04/2025
D25 047 ADMISSION NON VALEUR BA Blanchisserie – Lavoir des Causses
Publié le : 08/04/2025
D25 046 ADMISSION NON VALEUR BP PRINCIPAL
Publié le : 08/04/2025
D25 045 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISE SAS ALBARET
Publié le : 08/04/2025
D25 044 ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE DE SAINT PIERRE DE NOGARET
Publié le : 08/04/2025
D25 041 LISTE DES BIENS DE FAIBLE VALEURS A IMPUTER EN SECTION D INVESTISSEMENT
Publié le : 08/04/2025
D25 040 APPROBATION DES AVENANTS AUX CONVENTIONS DE GESTION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS
Publié le : 08/04/2025
D25 037 VOTE DU TAUX DE LA TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES 2025
Publié le : 08/04/2025
D25 036 VOTE DU PRODUIT ATTENDU POUR LA TAXE GEMAPI 2025
Publié le : 08/04/2025
D25 035 VOTE DES TAUX DE FISCALITE DIRECTE LOCALE 2025
Publié le : 08/04/2025
D25 034 GRAND SITE DE FRANCE DES GORGES DU TARN ET DE LA JONTE – CONVENTION FINANCIERE 2025
Publié le : 08/04/2025
D25 033 ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS AU SIVOM AUBRAC-COLAGNE
Publié le : 08/04/2025
D25 032 SUBVENTIONS 2025 DU BUDGET PRINCIPAL
Publié le : 08/04/2025
D25 031 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DU BP PRINCIPAL AU BUDGET ANNEXE PAE DE LA TIEULE
Publié le : 08/04/2025
D25 028 AFFECTATION DES RESULTATS D’EXPLOITATION 2024 – 9 BUDGETS ANNEXES
Publié le : 08/04/2025
D25 026 APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2024 – 10 BUDGETS ANNEXES
Publié le : 08/04/2025
D25 025 AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT 2024 – BUDGET PRINCIPAL CC ALCT
Publié le : 08/04/2025
D25 023 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2024 – BUDGET PRINCIPAL CC ALCT
Publié le : 25/03/2025
D25 022 EQUIPEMENT NUMERIQUE DES SALLES DE REUNION DES LOCAUX DE TREMOULIS
Publié le : 25/03/2025
D25 021 DISPOSITIF BAFA 48
Publié le : 25/03/2025
D25 019 PAE DE LA TIEULE – PROJET DE PARTENARIAT AVEC ENEDIS ET DEMANDE DE RACCORDEMENT
Publié le : 25/03/2025
D25 018 FONDS LEADER – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA CCALCT POUR SIEGER AU GAL
Publié le : 25/03/2025
D25 016 ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE DE TRELANS
Publié le : 25/03/2025
D25 015 DEFINITION DE L’INTERET COMMUNAUTAIRE RELATIF A LA VOIRIE
Publié le : 24/03/2025
Compte rendu du conseil communautaire du 11 février 2025
Publié le : 27/02/2025
25-DP001 Avenant n°1 marché entretien voirie communautaire – Lot 1
Publié le : 19/02/2025