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Publié le : 26/11/2024
BULLETIN INTERCOMMUNAL N°6
Publié le : 25/11/2024
24-DP0012 BP Virement de crédits n°1
Publié le : 02/10/2024
D24 056 PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE ADOPTION DE L’ACCORD DE METHODE
Publié le : 02/10/2024
D24 055 OPERATION CHEQUE CADEAU 2024 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’OT
Publié le : 02/10/2024
D24 054 BUDGET PRINCIPAL DECISION MODIFICATIVE N°1
Publié le : 02/10/2024
D24 050 ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE DES SALCES
Publié le : 02/10/2024
D24 049 ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE DES SALELLES
Publié le : 02/10/2024
D24 048 MODIFICATION DE L’INTERÊT COMMUNAUTIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
Publié le : 02/10/2024
D24 047 MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
Publié le : 02/10/2024
D24 046 AVENANT N°2 A LA CONVENTION FINANCIERE DU 21 DECEMBRE 2017
Publié le : 02/10/2024
D24 044 APPROBATION DE LA STRATEGIE TERRITORIALE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE 2024-2035
Publié le : 01/10/2024
Liste des délibérations prises lors du conseil communautaire du 26/09/2024
Publié le : 30/09/2024
Compte rendu conseil communautaire du 13 juin 2024
Publié le : 26/08/2024
Liste des délibérations prises lors du conseil communautaire du 13/06/2024
Publié le : 02/07/2024
24-DP010 Attribution mise en place de dispositifs de communication digitale full color
Publié le : 25/06/2024
Bulletin intercommunal n°5
Publié le : 20/06/2024
24-DP009 Avenant n°4 marché de travaux lot n°06 production ECS chauffage
Publié le : 18/06/2024
COMPTE RENDU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 04/04/2024
Publié le : 18/06/2024
D24 042 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION VELO CLUB VALLEE DU RHONE ARDECHOISE
Publié le : 18/06/2024
D24 041 DESIGNATION DES AGENTS EN CHARGE DU CNAS
Publié le : 18/06/2024
D24 040 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISE A SAS AU FERMIER GOURMAND
Publié le : 18/06/2024
D24 037 ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDE PORTES PAR LES SYNDICATS DEPARTEMENTAUX D’ENERGIE
Publié le : 18/06/2024
D24 035 PAE DE LA TIEULE – DEMANDE D’AUTORISATION DE DEFRICHEMENT
Publié le : 18/06/2024
D24 034 PAE DE LA TIEULE – RETROCESSION DE LA PROPRIETE DU LEBOUS A LA COMMUNE DE LA TIEULE
Publié le : 12/06/2024
24-DP007 Avenant n°3 marché de travaux lot n°06 production ECS chauffage
Publié le : 31/05/2024
Présentation Compostage individuel PLPD
Publié le : 27/05/2024