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Publié le : 03/03/2026
D26 013 CREATION D’UN BUDGET ANNEXE ZONES D’ACTIVITES ECONOMIQUES
Publié le : 03/03/2026
D26 011 VOTE DU TAUX DE TEOM 2026
Publié le : 03/03/2026
D26 010 VOTE DU PRODUIT ATTENDU POUR LA TAXE GEMAPI 2026
Publié le : 03/03/2026
D26 008 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC SCENES CROISEES
Publié le : 03/03/2026
D26 005 SUBVENTIONS 2026 DU BUDGET PRINCIPAL AUX ASSOCIATIONS
Publié le : 03/03/2026
Liste des délibérations prises lors du conseil communautaire du 26 février 2026
Publié le : 02/03/2026
26-DP001 – Notification tranche optionnelle – collecte Ordures Ménagères secteur Chanac
Publié le : 02/03/2026
Compte rendu du conseil communautaire du 30/10/2025 approuvé le 26/02/2026
Publié le : 12/12/2025
LES ELECTIONS COMMUNAUTAIRES : COMMENT CA MARCHE ?
Publié le : 12/12/2025
BULLETIN INTERCOMMUNAL N°8
Publié le : 12/12/2025
25-DP020 virement de crédits n°3
Publié le : 02/12/2025
25-DP019 Réhabilitation locaux de la CCALCT de Trémoulis Avenant 2 pour les lot 6 et 12
Publié le : 12/11/2025
D25 106 RESSOURCES HUMAINES – MEDECINE PREVENTIVE
Publié le : 12/11/2025
D25 105 RESSOURCES HUMAINES – PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE PREVOYANCE
Publié le : 12/11/2025
D25 104 OPERATION DE REVITALISATION DE TERRITOIRE (ORT) ET PETITE VILLE DE DEMAIN (PVD)
Publié le : 12/11/2025
D25 103 FONDS DE CONCOURS AUX PETITES COMMUNES – DEMANDE DE LA COMMUNE DE CULTURES
Publié le : 12/11/2025
D25 102 FONDS DE CONCOURS AUX PETITES COMMUNES – DEMANDE DE LA COMMUNE D’ESCLANEDES
Publié le : 12/11/2025
D25 100 SERVICE COMMUN DE TRANSPORT DES REPAS AUX CANTINES – AVENANT N°2 SARL ABJ LOZ’AIR
Publié le : 12/11/2025
D25 099 PARTENARIAT RELATIF AU SIG AVEC LE DEPARTEMENT DE LA LOZERE
Publié le : 12/11/2025
D25 098 CRETATION D’UNE EQUIPE TECHNIQUE POLYVALENTE
Publié le : 12/11/2025
D25 097 GESTION DES DECHETS – COLLECTE DES ORDURES MENAGERES
Publié le : 12/11/2025
D25 094 MISE A JOUR DES STATUS DU SDEE
Publié le : 12/11/2025
D25 093 FINANCES – EMPRUNT POUR LES TRAVAUX D’INVESTISSEMENT SUR LA VOIRIE 2025
Publié le : 12/11/2025
D25 091 FINANCES – DECISION MODIFICATIVE N°2
Publié le : 12/11/2025
D25 090 TRAVAUX DE TREMOULIS – TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES
Publié le : 12/11/2025
D25 089 TRAVAUX DE TREMOULIS AVENANTS AUX MARCHES DE TRAVAUX LOTS 8- 14 et 16
Publié le : 12/11/2025
D25 087 APPROBATION DU PROGRAMME NATURA 2000 POUR L’ANNEE 2026
Publié le : 12/11/2025
D25 086 Annexe feuille de route du numérique CCALCT
Publié le : 12/11/2025