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Publié le : 25/06/2026
D26 066 PAE DE LA TIEULE – VENTE DE TERRAIN A VIDAL TP
Publié le : 25/06/2026
D26 065 PAE DE LA TIEULE – VENTE DE TERRAIN A U GROUPE PROUHEZE PARADIS
Publié le : 25/06/2026
D26 064 INSTALLATION DE PANNEAUX NUMERIQUES A CHANAC ET SAINT GERMAIN DU TEIL
Publié le : 25/06/2026
D26 063 OPERATION CHEQUES CADEAUX
Publié le : 25/06/2026
ANNEXE D26 062
Publié le : 25/06/2026
D26 062 COMPOSITION DES DOUZE COMMISSIONS PERMANENTES FACULTATIVES DE LA CCALCT
Publié le : 25/06/2026
D26 059 AFFECTATION DU RESULTAT – BUDGETS ANNEXES DE LA CC ALCT
Publié le : 25/06/2026
D26 058 APPROBATION DES CFU 2025 DU BUDGET ANNEXE PAE DE LA TIEULE – 569
Publié le : 25/06/2026
D26 057 APPROBATION DES CFU 2025 DU BUDGET ANNEXE EXTENSION BLANCHISSERIE – 567
Publié le : 25/06/2026
D26 056 APPROBATION DES CFU 2025 DU BUDGET ANNEXE ATELIER MEJEAN – 566
Publié le : 25/06/2026
D26 055 APPROBATION DES CFU 2025 DU BUDGET ANNEXE BISCUITERIE – 564
Publié le : 25/06/2026
D26 054 APPROBATION DU CFU 2025 DU BUDGET ANNEXE ALSH CRECHE TRANSPORT DES REPAS – 565
Publié le : 25/06/2026
D26 053 APPROBATION DU CFU 2025 DU BUDGET ANNEXE BLANCHISSERIE INITIAL – 563
Publié le : 25/06/2026
D26 052 APPROBATION DU CFU 2025 DU BUDGET ANNEXE ATELIER COUVREURS – 562
Publié le : 25/06/2026
D26 051 APPROBATION DU CFU 2025 DU BUDGET ANNEXE ATELIER LAITERIE -558
Publié le : 25/06/2026
D26 050 APPROBATION DU CFU 2025 DU BUDGET ANNEXE SPANC – 554
Publié le : 25/06/2026
D26 049 AFFECTATION DU RESULTAT – BUDGET PRINCIPAL
Publié le : 25/06/2026
D26 048 APPROBATION DU CFU 2025 – BUDGET PRINCIPAL
Publié le : 25/06/2026
D26 047 REGLEMENT BUDGETAIRE FINANCIER
Publié le : 25/06/2026
D26 046 RAPPORT D’ACTIVITE CCALCT 2025
Publié le : 25/06/2026
Compte rendu conseil communautaire du 16 avril 2026
Publié le : 17/06/2026
26-DP004 – Création d’une régie de recettes pour l’encaissement des équipements déchets
Publié le : 22/05/2026
26-DP003 – Dégâts causés par les intempéries 2024 demande de subvention Région
Publié le : 19/05/2026
26-DP002 – Locaux Trémoulis plan de financement LEADER
Publié le : 20/04/2026
A26.032 DELEG SIGNATURE DGS
Publié le : 20/04/2026
A26.031 DELEG POUVOIR ET SIGNATURE BADAROUX SUZANNE
Publié le : 20/04/2026
A26.030 DELEG POUVOIR ET SIGNATURE CASTAN EMMANUEL
Publié le : 20/04/2026
A26.029 DELEG POUVOIR ET SIGNATURE RENE CONFORT
Publié le : 20/04/2026
A26.028 DELEG POUVOIR ET SIGNATURE JEAN FABRE
Publié le : 20/04/2026
A26.027 DELEG POUVOIR ET SIGNATURE VAYSSIER JEAN-LOUIS
Publié le : 20/04/2026
A26.026 DELEG POUVOIR ET SIGNATURE POUGET SAGNET VALERIE
Publié le : 20/04/2026
A26.025 DELEG POUVOIR ET SIGNATURE MALZAC CLAUDE
Publié le : 20/04/2026
A26.024 DELEG POUVOIR ET SIGNATURE POURQUIER JP
Publié le : 20/04/2026
A26.023 DELEG POUVOIR ET SIGNATURE JURQUET DIDIER
Publié le : 20/04/2026
A26.022 DELEG POUVOIR ET SIGNATURE LAFOURCADE NOEL
Publié le : 20/04/2026
A26.021 DELEG POUVOIR ET SIGNATURE BLANC SEBASTIEN
Publié le : 20/04/2026