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Publié le : 17/07/2025
D25 055 GESTION DES DECHETS – APPROBATION DU REGLEMENT DU SERVICE
Publié le : 17/07/2025
D25 054 ANNEXE – RPQS 2023
Publié le : 17/07/2025
D25 054 ANNEXE – RPQS 2022
Publié le : 17/07/2025
D25 052 PAE DE LA TIEULE – REVISION DU PRIX DE VENTE DES TERRAINS
Publié le : 17/07/2025
D25 051 ANNEXE 004 CAHIER DE PRESCRIPTIONS CPAEUP
Publié le : 17/07/2025
D25 051 ANNEXE 003 Annexe cahier des clauses techniques chantier faibles nuisances
Publié le : 17/07/2025
D25 051 ANNEXE 002 CAHIER DE PRESCRIPTIONS TECHNIQUES
Publié le : 17/07/2025
D25 051 ANNEXE 001 CAHIER DES CHARGES DE CESSION DE TERRAIN
Publié le : 17/07/2025
D25 051 PAE DE LA TIEULE – MISE A JOUR DU CAHIER DES CHARGES
Publié le : 17/07/2025
D25 050 PROJET ZAE MALBOUSQUET – ACQUISITION FONCIERE
Publié le : 17/07/2025
25-DP011 virement de crédits n°1
Publié le : 17/07/2025
25-DP010 Avenant n°1 marché DSS
Publié le : 17/07/2025
25-DP009 Avenant n°2 marché entretien voirie communautaire – Lot 1
Publié le : 17/07/2025
25-DP008 Réhabilitation des locaux de la CCALCT de Trémoulis Avenant 1 pour le lot 9
Publié le : 23/06/2025
BULLETIN INTERCOMMUNAL N°7
Publié le : 23/06/2025
25-DP007 Réhabilitation des locaux de la CCALCT de Trémoulis Avenant 1 pour lots 4 – 8 et 16
Publié le : 02/06/2025
25-DP005BIS Annulation 2025-DP005
Publié le : 02/06/2025
25-DP006 Avenant n°2 marché Transport à la demande
Publié le : 24/04/2025
25-DP004 Attribution marché entretien des dépendances vertes de la voirie communautaire
Publié le : 15/04/2025
D25 049 AFFECTATION DU RESULTAT D’EXPLOITATION 2024 – BUDGET ANNEXE ZA DU GALLON (553)
Publié le : 15/04/2025
D25 029 SUBVENTIONS 2025 DU SERVICE COMMUN CRECHE ALSH TRANSPORT REPAS
Publié le : 15/04/2025
D25 027 APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2024 – 10 BUDGETS ANNEXES
Publié le : 15/04/2025
D25 024 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 – BUDGET PRINCIPAL CC ALCT
Publié le : 10/04/2025
D25 038 BIS VOTE DU BUDGET PRINCIPAL 2025 DE LA CCALCT AVEC SIGNATURES
Publié le : 10/04/2025
D25 039 BIS VOTE DES 9 BUDGETS ANNEXES 2025 AVEC SIGNATURES
Publié le : 08/04/2025
Compte-rendu conseil communautaire du 13 mars 2025
Publié le : 08/04/2025
D25 047 ADMISSION NON VALEUR BA Blanchisserie – Lavoir des Causses
Publié le : 08/04/2025
D25 046 ADMISSION NON VALEUR BP PRINCIPAL
Publié le : 08/04/2025
D25 045 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISE SAS ALBARET
Publié le : 08/04/2025
D25 044 ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE DE SAINT PIERRE DE NOGARET
Publié le : 08/04/2025
D25 041 LISTE DES BIENS DE FAIBLE VALEURS A IMPUTER EN SECTION D INVESTISSEMENT
Publié le : 08/04/2025
D25 040 APPROBATION DES AVENANTS AUX CONVENTIONS DE GESTION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS
Publié le : 08/04/2025
D25 037 VOTE DU TAUX DE LA TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES 2025
Publié le : 08/04/2025
D25 036 VOTE DU PRODUIT ATTENDU POUR LA TAXE GEMAPI 2025
Publié le : 08/04/2025