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Publié le : 03/03/2026
D26 029 CLASSEMENT DE L’OFFICE DE TOURISME
Publié le : 03/03/2026
D26 028 NATURA 2000 – BUDGET RELATIF A L’ANIMATION 2026 – ANNULE ET REMPLACE D25 087
Publié le : 03/03/2026
D26 027 Annexe RPQS 2024 gestion des déchets
Publié le : 03/03/2026
D26 027 GESTION DES DECHETS – RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE SERVICE 2024
Publié le : 03/03/2026
D26 026 DECISION DE PRINCIPE RELATIVE AU CONVENTIONNEMENT AVEC LA CCI
Publié le : 03/03/2026
D26 025 AIDE ECONOMIQUE CONTREPARTIES DES AIDES LEADER – B2M BLANCHISSRIE L’OCCITANE
Publié le : 03/03/2026
D26 024 Annexe – cahier de prescriptions du cahier des charges PAE la Tieule
Publié le : 03/03/2026
D26 024 CORRECTION D’UNE ERREUR MATERIELLE DU CAHIER DES CHARGES DU PAE DE LA TIEULE
Publié le : 03/03/2026
D26 023 DEMANDE DSEC INTEMPERIES DECEMBRE 2025
Publié le : 03/03/2026
D26 021 MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT AVEYRON AMONT
Publié le : 03/03/2026
D26 020 MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT TARN AMONT
Publié le : 03/03/2026
D26 019 CONVENTION AVEC LES COMMUNES POUR LE RECOURS A L’EQUIPE TECHNIQUE POLYVALENTE
Publié le : 03/03/2026
D26 016 REPARTITION DES ENVELOPPES ATTRIBUEES 0 LA VOIRIE INTERCOMMUNALE 2026
Publié le : 03/03/2026
D26 015 ATTRIBUTION DE L’AIDE DEPARTEMENTALE POUR LA VOIRIE 2026
Publié le : 03/03/2026
D26 013 CREATION D’UN BUDGET ANNEXE ZONES D’ACTIVITES ECONOMIQUES
Publié le : 03/03/2026
D26 011 VOTE DU TAUX DE TEOM 2026
Publié le : 03/03/2026
D26 010 VOTE DU PRODUIT ATTENDU POUR LA TAXE GEMAPI 2026
Publié le : 03/03/2026
D26 008 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC SCENES CROISEES
Publié le : 03/03/2026
D26 005 SUBVENTIONS 2026 DU BUDGET PRINCIPAL AUX ASSOCIATIONS
Publié le : 03/03/2026
Liste des délibérations prises lors du conseil communautaire du 26 février 2026
Publié le : 02/03/2026
26-DP001 – Notification tranche optionnelle – collecte Ordures Ménagères secteur Chanac
Publié le : 02/03/2026
Compte rendu du conseil communautaire du 30/10/2025 approuvé le 26/02/2026
Publié le : 12/12/2025
LES ELECTIONS COMMUNAUTAIRES : COMMENT CA MARCHE ?
Publié le : 12/12/2025
BULLETIN INTERCOMMUNAL N°8
Publié le : 12/12/2025
25-DP020 virement de crédits n°3
Publié le : 02/12/2025
25-DP019 Réhabilitation locaux de la CCALCT de Trémoulis Avenant 2 pour les lot 6 et 12
Publié le : 12/11/2025
D25 106 RESSOURCES HUMAINES – MEDECINE PREVENTIVE
Publié le : 12/11/2025
D25 105 RESSOURCES HUMAINES – PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE PREVOYANCE
Publié le : 12/11/2025
D25 104 OPERATION DE REVITALISATION DE TERRITOIRE (ORT) ET PETITE VILLE DE DEMAIN (PVD)
Publié le : 12/11/2025
D25 103 FONDS DE CONCOURS AUX PETITES COMMUNES – DEMANDE DE LA COMMUNE DE CULTURES
Publié le : 12/11/2025