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Publié le : 25/10/2023
D23 089 CONVENTION BOURG CENTRE REGION OCCITANIE – Copie
Publié le : 25/10/2023
D23 088 AVENANT CONVENTION SAFER VIFIFONCIER
Publié le : 25/10/2023
D23 087 AVENANTS MARCHES DE TRAVAUX EXTENSION BLANCHISSERIE DU MASSEGROS
Publié le : 25/10/2023
D23 086 CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION SCENES CROISEES
Publié le : 25/10/2023
D23 085 CONFIRMATION DU TRANSFERT DE LA ZONE DE LA TIEULE
Publié le : 25/10/2023
D23 084 MISE EN PLACE DE L’OPERATION CHEQUE CADEAU EN SOUTIEN AU COMMERCE LOCAL
Publié le : 25/10/2023
D23 082 AVENANT AU BAIL COMMERCIAL AVEC L’ATELIER MEJEAN
Publié le : 25/10/2023
D23 080 APPROBATION DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE
Publié le : 11/10/2023
Ordre du jour conseil communautaire du 12/10/2023
Publié le : 31/07/2023
D23.078 : CREATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT SUITE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE
Publié le : 31/07/2023
D23.075: PROJET DE RENOVATION DES LOCAUX DE TREMOULIS
Publié le : 31/07/2023
D23.074 : DEMANDE DE SUBVENTION DE L’ASSOCIATION DETOURS DU MONDE
Publié le : 31/07/2023
D23.073: NOUVEAU DISPOSITIF DE TRANSPORT A LA DEMANDE A COMPTER DU 1ER JANVIER 2024
Publié le : 31/07/2023
D23.072: PROGRAMME DE VOIRIE 2024 SUR LES VOIRIES COMMUNALES (INVESTISSEMENT)
Publié le : 31/07/2023
D23.070 : COMPLEMENT D’HONORAIRES BONNET TEISSIER POUR L’EXTENSION DE BLANCHISSERIE
Publié le : 31/07/2023
D23.067: INSTALLATION PAR LE SDEE D’UNE BENNE A CARTONS A LA CANOURGUE
Publié le : 21/07/2023
Compte rendu du conseil communautaire du 1 er juin 2023
Publié le : 11/07/2023
D23 066 CREATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT SUITE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE
Publié le : 11/07/2023
D23 065 VOTE DU PRODUIT ATTENDU POUR LA TAXE GEMAPI 202
Publié le : 11/07/2023
D23 063 VALIDATION DU CHOIX DU PRESTATAIRE POUR L’ANIMATION DE NATURA 2000
Publié le : 11/07/2023
D23 062 FERMETURE DE LA VOIRIE COMMUNAUTAIRE DE LA PLANCELLE
Publié le : 11/07/2023
D23 059 DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET PRINCIPAL
Publié le : 11/07/2023
D23 058 ACQUISITION D’UN COMPACTEUR POUR LA DECHETTERIE DE TREMOLET
Publié le : 11/07/2023
D23 057 DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET ANNXEXE EXTENSION BLANCHISSERIE
Publié le : 11/07/2023
D23 055 APPROBATION DE PRINCIPE DE L’AIDE A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISE POUR POIDS LOURDS 48
Publié le : 11/07/2023