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Publié le : 12/11/2025
D25 106 RESSOURCES HUMAINES – MEDECINE PREVENTIVE
Publié le : 12/11/2025
D25 105 RESSOURCES HUMAINES – PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE PREVOYANCE
Publié le : 12/11/2025
D25 104 OPERATION DE REVITALISATION DE TERRITOIRE (ORT) ET PETITE VILLE DE DEMAIN (PVD)
Publié le : 12/11/2025
D25 103 FONDS DE CONCOURS AUX PETITES COMMUNES – DEMANDE DE LA COMMUNE DE CULTURES
Publié le : 12/11/2025
D25 102 FONDS DE CONCOURS AUX PETITES COMMUNES – DEMANDE DE LA COMMUNE D’ESCLANEDES
Publié le : 12/11/2025
D25 100 SERVICE COMMUN DE TRANSPORT DES REPAS AUX CANTINES – AVENANT N°2 SARL ABJ LOZ’AIR
Publié le : 12/11/2025
D25 099 PARTENARIAT RELATIF AU SIG AVEC LE DEPARTEMENT DE LA LOZERE
Publié le : 12/11/2025
D25 098 CRETATION D’UNE EQUIPE TECHNIQUE POLYVALENTE
Publié le : 12/11/2025
D25 097 GESTION DES DECHETS – COLLECTE DES ORDURES MENAGERES
Publié le : 12/11/2025
D25 094 MISE A JOUR DES STATUS DU SDEE
Publié le : 12/11/2025
D25 093 FINANCES – EMPRUNT POUR LES TRAVAUX D’INVESTISSEMENT SUR LA VOIRIE 2025
Publié le : 12/11/2025
D25 091 FINANCES – DECISION MODIFICATIVE N°2
Publié le : 12/11/2025
D25 090 TRAVAUX DE TREMOULIS – TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES
Publié le : 12/11/2025
D25 089 TRAVAUX DE TREMOULIS AVENANTS AUX MARCHES DE TRAVAUX LOTS 8- 14 et 16
Publié le : 12/11/2025
D25 087 APPROBATION DU PROGRAMME NATURA 2000 POUR L’ANNEE 2026
Publié le : 12/11/2025
D25 086 Annexe feuille de route du numérique CCALCT
Publié le : 12/11/2025
D25 086 APPROBATION DE FEUILLE DE ROUTE DU NUMERIQUE
Publié le : 12/11/2025
D25 084 PROJET DE CREATION DE ZONE COMMERCIALE A LA CANOURGUE
Publié le : 12/11/2025
D25 083 AIDE ECONOMIQUE CONTREPARTIES LEADER – B2M BLANCHISSERIE L’OCCITANE
Publié le : 12/11/2025
D25 082 AIDE ECONOMIQUE CONTREPARTIES LEADER – METALLERIE DOLANAISE
Publié le : 12/11/2025
D25 081 AIDE ECONOMIQUE CONTREPARTIES LEADER – LOZEN CONDUITE
Publié le : 12/11/2025
D25 080 AIDE A L’IMMOBILIER TOURISTIQUE – SARL LA VIALETTE
Publié le : 12/11/2025
D25 079 PAE DE LA TIEULE CONVENTION AVEC LE SDEE ECLAIRAGE PUBLIC
Publié le : 12/11/2025
D25 078 PAE DE LA TIEULE POURSUITE PROJET LOTS 19 A 23 GROUPE MIALANES
Publié le : 12/11/2025
D25 077 PAE DE LA TIEULE POURSUITE PROJET LOT18 SAS VIDAL TP
Publié le : 12/11/2025
D25 076 PAE DE LA TIEULE POURSUITE PROJET LOTS 15 ET 16 PAR LE GROUPE PROUHEZE PARADIS
Publié le : 12/11/2025
D25 075 PAE DE LA TIEULE REGULARISATION FONCIERE PARCELLE CADASTREE SECTION ZA N°32 VOIRIE
Publié le : 31/10/2025
Compte rendu du conseil communautaire du 10/07/2025 approuvé le 30/10/2025
Publié le : 23/10/2025
25-DP018 Réhabilitation locaux de la CCALCT de Trémoulis Avenant 1 pour le lot 17
Publié le : 23/10/2025
25-DP017 Avenant n°1 marché entretien voirie communautaire – Lot 3
Publié le : 23/10/2025
25-DP016 Avenant n°1 marché entretien voirie communautaire – Lot 2
Publié le : 23/10/2025