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Publié le : 31/07/2023
D23.070 : COMPLEMENT D’HONORAIRES BONNET TEISSIER POUR L’EXTENSION DE BLANCHISSERIE
Publié le : 31/07/2023
D23.067: INSTALLATION PAR LE SDEE D’UNE BENNE A CARTONS A LA CANOURGUE
Publié le : 21/07/2023
Compte rendu du conseil communautaire du 1 er juin 2023
Publié le : 11/07/2023
D23 066 CREATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT SUITE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE
Publié le : 11/07/2023
D23 065 VOTE DU PRODUIT ATTENDU POUR LA TAXE GEMAPI 202
Publié le : 11/07/2023
D23 063 VALIDATION DU CHOIX DU PRESTATAIRE POUR L’ANIMATION DE NATURA 2000
Publié le : 11/07/2023
D23 062 FERMETURE DE LA VOIRIE COMMUNAUTAIRE DE LA PLANCELLE
Publié le : 11/07/2023
D23 059 DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET PRINCIPAL
Publié le : 11/07/2023
D23 058 ACQUISITION D’UN COMPACTEUR POUR LA DECHETTERIE DE TREMOLET
Publié le : 11/07/2023
D23 057 DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET ANNXEXE EXTENSION BLANCHISSERIE
Publié le : 11/07/2023
D23 055 APPROBATION DE PRINCIPE DE L’AIDE A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISE POUR POIDS LOURDS 48
Publié le : 11/07/2023
D23 054 RENOVATION PISCINE DE LA CANOURGUE – ATTRIBUTION DES MARCHES TRAVAUX
Publié le : 22/06/2023
BUDGETS PRIMITIFS 2023 BUDGETS ANNEXES
Publié le : 22/06/2023
BUDGET PRIMITIF 2023 BUDGET PRINCIPAL
Publié le : 08/06/2023
COMPTES ADMINISTRATIFS 2022 BUDGETS ANNEXES
Publié le : 08/06/2023
COMPTE ADMINISTRATIF 2022 BUDGET PRINCIPAL
Publié le : 08/06/2023
COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 AVRIL 2023
Publié le : 08/06/2023
D23 046 VOTE DU BUDGET PRINCIPAL 2023 DE LA CC ALCT
Publié le : 08/06/2023
D23 045 VOTE DU TAUX DE LA TAXE D’ENLÈVEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES 2023
Publié le : 08/06/2023
D23 044 VOTE DES TAUX DE FISCALITÉ DIRECTE LOCALE 2023
Publié le : 08/06/2023
D23 043 SUBVENTIONS 2023 DU BUDGET PRINCIPAL CC ALCT
Publié le : 08/06/2023
D23 042 VOTE DES 9 BUDGETS ANNEXES 2023
Publié le : 08/06/2023
D23 040 AFFECTATION DU RÉSULTAT D’EXPLOITATION 2022 – BUDGET PRINCIPAL CC ALCT
Publié le : 08/06/2023
D23 039 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 – BUDGET PRINCIPAL CC ALCT
Publié le : 08/06/2023