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Publié le : 22/06/2023
BUDGETS PRIMITIFS 2023 BUDGETS ANNEXES
Publié le : 22/06/2023
BUDGET PRIMITIF 2023 BUDGET PRINCIPAL
Publié le : 08/06/2023
COMPTES ADMINISTRATIFS 2022 BUDGETS ANNEXES
Publié le : 08/06/2023
COMPTE ADMINISTRATIF 2022 BUDGET PRINCIPAL
Publié le : 08/06/2023
COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 AVRIL 2023
Publié le : 08/06/2023
D23 046 VOTE DU BUDGET PRINCIPAL 2023 DE LA CC ALCT
Publié le : 08/06/2023
D23 045 VOTE DU TAUX DE LA TAXE D’ENLÈVEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES 2023
Publié le : 08/06/2023
D23 044 VOTE DES TAUX DE FISCALITÉ DIRECTE LOCALE 2023
Publié le : 08/06/2023
D23 043 SUBVENTIONS 2023 DU BUDGET PRINCIPAL CC ALCT
Publié le : 08/06/2023
D23 042 VOTE DES 9 BUDGETS ANNEXES 2023
Publié le : 08/06/2023
D23 040 AFFECTATION DU RÉSULTAT D’EXPLOITATION 2022 – BUDGET PRINCIPAL CC ALCT
Publié le : 08/06/2023
D23 039 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 – BUDGET PRINCIPAL CC ALCT
Publié le : 08/06/2023
D23 038 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 – BUDGET PRINCIPAL CC ALCT
Publié le : 08/06/2023
D23 037 AFFECTATION DU RÉSULTAT D’EXPLOITATION 2022 – 9 BUDGETS ANNEXES
Publié le : 08/06/2023
D23 036 APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2022 – 9 BUDGETS ANNEXES
Publié le : 08/06/2023
D23 035 APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2022 – 9 BUDGETS ANNEXES
Publié le : 08/06/2023
D23 032 DELEGATION DE L’OCTROI DE L’AIDE À L’IMMOBILIER TOURISTIQUE
Publié le : 08/06/2023
D23 031 DELEGATION DE L’OCTROI DE L’AIDE À L’IMMOBILIER D’ENTREPRISE
Publié le : 08/06/2023
D23 029 APPROBATION DE PRINCIPE DE L’AIDE A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISE POUR TPS COLISERVICE
Publié le : 08/06/2023
D23 028 VALIDATION DU PROGRAMME PLURIANNUEL DE GESTION GEMAPI (PPG) DU SMBV2A
Publié le : 08/06/2023
D23 027 PROPOSITION DE MISE EN PLACE DE 5 TOURNÉES HEBDOMADAIRES TAD À COMPTER DE 2024
Publié le : 08/06/2023
D23 026 APPROBATION DE LA CONVENTION FINANCIERE ANNUELLE 2023 – GRAND SITE DE FRANCE
Publié le : 08/06/2023
Secteur St Germain du Teil
Publié le : 08/06/2023
Secteur Massegros Causses Gorges
Publié le : 08/06/2023
Secteur La Canourgue
Publié le : 08/06/2023
Secteur Chanac
Publié le : 08/06/2023
Secteur Banassac-Canilhac
Publié le : 08/06/2023
Convention cadre Petites villes de demain
Publié le : 04/05/2023