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Publié le : 15/12/2023
D23 121 ADHESION AU CONTRAT GROUPE ASSURANCES STATUTAIRES PROPOSE PAR LE CENTRE DE GESTION
Publié le : 15/12/2023
D23 120 ANNEXE PROJET DE TERRITOIRE 2021-2026
Publié le : 15/12/2023
D23 120 ANNEXE Convention territoriale PETR Gévaudan-EPCI
Publié le : 15/12/2023
D23 116 TRANSPORT A LA DEMANDE ATTRIBUTION DES MARCHES
Publié le : 15/12/2023
D23 114 PROJET DE CONVENTION RELATIVE AU REEMPLOI DES DECHETS SUR LE SITE DE TREMOLET
Publié le : 15/12/2023
D23 113 PLAN LOCAL DE PREVENTION DES DECHETS – OPERATION COMPOSTEURS
Publié le : 15/12/2023
D23 110 AVENANT CONVENTION FINANCIERE RELATIVE AUX SERVICES COMMUNS
Publié le : 15/12/2023
D23 109 APPROBATION CONVENTION DE GESTION SPANC
Publié le : 15/12/2023
D23 106 LANCEMENT ETUDE OPERATIONNELLE RELATIVE TRANSFERT COMPETENCES AEP ASST
Publié le : 15/12/2023
D23 105 DECISION MODIFICATIVE N°2 BUDGET PRINCIPAL ANNULE ET REMPLACE D23 096
Publié le : 11/12/2023
COMPTE RENDU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 OCTOBRE 2023
Publié le : 11/12/2023
D23 103 DECISION D’EMPRUNT POUR LES TRAVAUX D’INVESTISSEMENT SUR VOIRIE 2023
Publié le : 11/12/2023
D23 102 EMPRUNT PISCINE DE LA CANOURGUE – VOLET SPORT
Publié le : 11/12/2023
D23 101 EMPRUNT PISCINE DE LA CANOURGUE – VOLET SPORT
Publié le : 11/12/2023
D23 100 DEMANDE DE SUBVENTIONS STRUCTURE MULTI ACCUEIL DE LA CANOURGUE
Publié le : 11/12/2023
D23 099 DECISION MODIFICATIVE N°1- ATELIER MEJEAN TRAITEUR
Publié le : 11/12/2023
D23 097 DECISION MODIFICATIVE N°1 – ATELIER COUVREURS
Publié le : 11/12/2023
D23 096 DECISION MODIFICATIVE N°2 BUDGET PRINCIPAL
Publié le : 01/12/2023
23-DP003 Avenants marché de travaux blanchisserie n°3 GALTIER n°1 NASSIVERA n°3 et 4 CANAC
Publié le : 25/10/2023
Organigramme de la CC ALCT
Publié le : 25/10/2023
Compte rendu du conseil communautaire du 20 juillet 2023
Publié le : 25/10/2023
23-Décision du Président DP002 Avenant marché de travaux blanchisserie n°2 GALTIER
Publié le : 25/10/2023
D23 095 Annexe Projet CTO 2022 2028
Publié le : 25/10/2023
D23 093 DEMANDE DE SUBVENTION DU COMITE D’ORGANSIATION DU CONCOURS NATIONAL AUBRAC
Publié le : 25/10/2023
D23 092 DEMANDE DE SUBVENTION CHEMIN URBAIN V
Publié le : 25/10/2023